Serendipity. « The faculty of making fortunate discoveries by accident »
I am not a landscape photographer, but I will jump on the occasion when I stumble into something like this. I was looking at the map on my GPS. It looked like this little town could give me something, and I punched the destination in. That was my payoff.
I was walking with my camera in Ann Arbor (Michigan) Nichols Arboretum and that little kid was there, all innocent, looking at me. Amazing moment.
Pour un magazine basé à Toronto, je devais faire quelques portraits de la chef Marie-Chantal Lepage, du resto l’Espace MC Chef. On m’a aussi demandé de faire quelques images candides de madame Lepage aux cuisine et dans sa boutique et, bien sûr, quelques photos créatives de ses plats.
Vous pensez avoir une bonne raison pour utiliser une photo trouvée sur Internet sans demander l’autorisation au photographe? Voyons voir si elle est valide et qu’elle respecte le droit d’auteur…
(PS: Vous êtes un photographe et quelqu’un utilise votre photo sans votre consentement? Consultez mon billet Quoi faire en cas d’utilisation non-autorisée d’une de vos photos?)
Le droit d’auteur existe par défaut. Aussitôt qu’un photographe amateur ou professionnel appuie sur le déclencheur de sa caméra, toute la puissance de la Loi sur le droit d’auteur est alors associé à cette photo. Un photographe n’a donc pas à mettre une mention de copyright sur la photo ou sur son site web pour qu’elle soit protégé par la Loi sur le droit d’auteur.
Une photo ne tombe pas magiquement dans le domaine public une fois mise sur Internet. Le photographe conserve son droit d’auteur et elle est protégé par cette loi jusqu’à 50 ans après la mort du photographe (50 au Québec, 70 en France). Ce n’est qu’ensuite qu’elle tombe dans le domaine public.
Google Image n’est pas une banque d’image gratuite. Google ne possède pas les droits sur les photos présentées comme résultat de recherche. Il s’agit d’un moteur de recherche permettant de trouver des images dont le droit d’auteur appartient à d’autre.
Contrairement à la croyance populaire, un photographe mettant une photo sur Facebook ne perd pas son droit d’auteur. La photo ne peut être partagée sur Facebook que par la fonction “partager/share” et seulement si le photographe le permet via les paramètre de sécurité et de vie privé. C’est d’ailleurs le cas pour tous les médias sociaux, comme je l’explique dans ce billet.
Le fait de faire de l’argent ou non ne change rien. La loi sur le droit d’auteur prévoie des dommages et intérêt de 100$ à 5000$ par photo utilisée sans autorisation dans un cadre non-commercial (500$ à 20000$ dans un cadre commercial)
Non. Juste… Non…
Photographiez une feuille blanche déposée sur une table blanche pendant une tempête de neige avec la caméra de votre iPhone. Votre photo sera autant protégée par la Loi sur le droit d’auteur que la dernière photo d’une célébrité prise par Annie Leibovitz prise avec 200,000$ d’équipement.
Note/ajout: Ce point est bel et bien valide au Canada. Étant québécois, j’approche évidemment ce blogue avec une vision québéco-canadienne. Cependant, certains amis français me précisent qu’il y a un « minimum de recherche esthétique » pour qu’une oeuvre soit protégée en France.
Cela semblerait logique, mais non. Au sens légal, le photographe a le droit d’auteur sur cette photo car il s’agit de son interprétation artistique de votre personne. En tant que sujet, vous n’avez aucun droit sur la photo. Dans certains cas, vous pourriez utiliser le droit à l’image pour vous opposer à sa publication si vous êtes en France ou au Québec, mais c’est cela ne vous donnera aucun droit sur les photos.
En 7 ans en tant que photographe professionnel, il ne m’est jamais arrivé qu’un client ne me contact en m’expliquant qu’il a vue mon nom sous une photo. Le droit d’auteur comporte la notion de “monopole d’exploitation économique”. Seul le titulaire du droit d’auteur peut décider de l’utilisation d’une photo. Lui faire de la publicité pour compenser l’utilisation non-autorisée de sa photo n’est pas une excuse valable ou légale. D’autant plus qu’indiquer le nom du photographe est une obligation par la loi, même lorsqu’une licence a été achetée en bonne et dû forme.
Cet argument est invalide. À moins bien sûr que vous ne soyez capable de trouver l’article de loi mentionnant combien de personne commentant un acte illégal est nécessaire pour que cet acte devienne légal.
Intéressé à en savoir plus sur le droit d’auteur? Regardez ma capsule Droits d’auteur pour la photographie: tout ce que vous devez savoir en tant que photographe
Le MV Louis Jolliet, petit navire de croisière bien connu à Québec, s’est échoué à l’Île D’Orléans cet après-midi. Voici quelques photos.
Le MV Louis Jolliet, échoué à l’Île d’Orléans, en face de Québec
Simon and Elizabeth Duguay mimic the famous Titanic scene as they pose for their father in front of the MV Louis Jolliet cruise ship, seen on her flank after she crashed on Isle d’Orléans Island shore, just across Quebec city, Thursday May 16, 2013. The ship crashed mid-afternoon with 57 passengers on board and none of them have beeb reported injured.
Le formulaire BSF407 (anciennement formulaire Y38), vous connaissez? En revenant d’un séjour à l’extérieur du pays, un douanier canadien pourrait vous demander la preuve que vos caméras, lentilles et flash n’ont pas été acheté à l’extérieur du pays lors de votre voyage. À défaut de pouvoir le faire, il considérera que vous être en train d’importer un produit acheté à l’étranger et pourrait vous forcer à repayer toutes les taxes, TPS et TVQ, en fonction de la valeur de votre équipement. Imaginez devoir repayer une seconde fois 15% de taxe sur deux boitiers à 5000$ chacun et deux ou trois lentilles à 1500$ pièces! 99% du temps, il n’y aura pas de problème. Mais un douanier zélé et…
Deux scénarios possibles.
Vous avez acheté votre caméra usagée? Vous avez n’avez plus de factures? Bonne chance.
Disponible aux postes frontaliers et dans les aéroports offrant des départs internationaux, vous devez remplir le formulaire BSF407 avec un agent des douanes AVANT votre départ. Il notera sur le formulaire BSF407 chaque caméra, flash, et lentille ainsi que son numéro de série. À votre retour au pays, ce document sera la preuve que votre équipement était bien en votre possession lors de votre départ du Canada. Il est valide à vie. Vous le remplissez une fois et, tant que vous n’achetez pas une nouvelle pièces d’équipements, vous pouvez le conserver et l’utiliser. Mettez-le dans une enveloppe en plastique pour le protéger et transportez-le avec votre passeport.
« Les individus n’ont pas à produire de reçus ou une autre preuve d’achat ou d’importation conforme à la loi au moment de délivrer le formulaire BSF407. (…) Au moment de la réimportation, la carte d’identité est acceptée par les agents des services frontaliers comme preuve satisfaisante de l’origine des marchandises. »
En quittant par voie terrestre
En quittant par voiture, il est théoriquement possible d’arrêter au bureau canadien des douanes. Cependant, la configuration de l’espace rend la chose parfois difficile: vous êtes censé vous rendre aux douanes américaines. La chose est d’autant plus vrai s’il s’agit d’un poste frontalier recevant un trafic important.
Je vous suggère plutôt de vous présenter au comptoir de l’Agence des services frontaliers du Canada de l’aéroport offrant des départs internationaux avant votre départ.
En quittant par avion
Vous pouvez remplir le formulaire juste avant votre départ. En théorie, cela prend moins de 15 minutes. Il peut cependant y avoir une file et le comptoir pourrait être fermé (surtout si votre départ se fait la nuit). Il serait prudent de se présenter à l’aéroport quelques jours avant. À l’aéroport de Québec, le comptoir est situé à l’extrême droite, juste en face de la zone d’attente des taxis. À l’aéroport Pierre-Élliot Trudeau, le bureau est situé au premier étage ( Étage des arrivées).
À Montréal, au lieu de se rendre à l’aéroport, il est aussi possible de remplir le formulaire Y38 au bureau de l’ASFC au 400 Place Youville.
Note for my English readers: Mark Feenstra did a great post on this in English.